Marque expirée - Marque en non vigueur

FBII
Honeywell International Inc. société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
95588581
Date de dépôt :
19/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2015

Présentation de la marque FBII

Déposée le 19 septembre 1995 par la société Honeywell International Inc. société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FBII »

Le déposant est la société Honeywell International Inc. société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware domicilié(e) 101 Columbia Road Morristown,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2296316) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGM2 domicilié(e) Rue M. Dormoy, B.P 7525,64075 PAU cedex (dossier no 2296316) - 64075 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FBII est expirée depuis le 19 septembre 2015.

Honeywell International Inc. société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : AGILE DOME , OXYFUME , CRUSHRESISTER


Honeywell International Inc. société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 101 Columbia Road Morristown,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2296316) - États-Unis


SGM2 - Rue M. Dormoy, B.P 7525,64075 PAU cedex (dossier no 2296316) - 64075 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-09

Inscription le 14 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410917 - Publication au BOPI 2005-04-14

Inscription le 14 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410918 - Publication au BOPI 2005-04-14

Renouvellement sans limitation le 31 août 2005 n°2296316 - Publication au BOPI 2005-08-31

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Instruments d'alarme; avertisseurs d'incendie; avertisseurs contre le vol; installations électriques pour préserver du vol; panneaux de contrôle d'installations d'alarmes; appareils de communication et de signalisation pour installations d'alarmes; capteurs de détection d'effraction; détecteur de mouvement; contacts magnétiques pour installations d'alarmes; détecteur de bris de verre; capteurs de détection d'incendie, de feu et de chaleur; dispositifs et installations électriques destinés à avertir d'un danger; alarme sonore; sirènes; claviers et contrôleurs électroniques pour installations d'alarmes; microprogramme pour ordinateur pour contrôle d'alarmes; ordinateurs microprogrammés pour contrôle d'alarmes; systèmes de réception de signaux d'alarme et de contrôle des installations d'alarmes pour des postes centraux de lutte contre l'incendie et le vol; récepteurs pour systèmes de réception de signaux d'alarme et de contrôle des installations d'alarmes pour des postes centraux de lutte contre l'incendie et le vol, logiciels pour systèmes de réception de signaux d'alarme et de contrôle des installations d'alarmes pour des postes centraux de lutte contre l'incendie et le vol