Marque expirée - Marque en non vigueur

STOP
Honeywell Aftermarket Europe Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98736592
Date de dépôt :
11/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/06/2018

Présentation de la marque STOP

Déposée le 11 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) Honeywell Aftermarket Europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « STOP »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Honeywell Aftermarket Europe domicilié(e) 21 rue Saint Mathurin,60000 BEAUVAIS (dossier no 2365967) - 60000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 431 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGM2 domicilié(e) Rue M. Dormoy, BP 7525,64025 PAU Cedex (dossier no 2365967) - 64025 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STOP est expirée depuis le 11 juin 2018.

Honeywell Aftermarket Europe a également déposé les autres marques suivantes : DBA , GAZOMATIQUE , , , (Marque figurative) , KIT STOP , STOP , , , KIT+


Honeywell Aftermarket Europe Société Anonyme - 21 rue Saint Mathurin,60000 BEAUVAIS (dossier no 2365967) - 60000 - France - SIREN 320431174


SGM2 - Rue M. Dormoy, BP 7525,64025 PAU Cedex (dossier no 2365967) - 64025 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Inscription le 24 juillet 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°437481 - Publication au BOPI 2006-07-24

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2008 n°2365967 - Publication au BOPI 2008-03-05

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Liquide pour freins. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes : bougies et mèches. Robots (machines) et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs. Garniture de freins pour véhicules, maître cylindre, cylindre de roue, freins à tambour, freins à tambour prémontés, plaquettes de freins, mâchoires de freins, flexibles de freins, étriers de freins à disques, émetteurs d'embrayage, récepteurs d'embrayage, pièces détachées de freinage hydraulique, freins hydrauliques, appareils hydrauliques, lave-glaces et leurs pièces détachées tous ces produits étant destinés aux automobiles, à l'aviation et tous usages industriels. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.