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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HONEYWELL AFTERMARKET EUROPE
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STOP
Marque renouvelée - Marque en vigueur

STOP
HONEYWELL AFTERMARKET EUROPE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1413019
Date de dépôt :
11/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2027
STOP de HONEYWELL AFTERMARKET EUROPE

Présentation de la marque STOP

Déposée le 11 juin 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HONEYWELL AFTERMARKET EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HONEYWELL AFTERMARKET EUROPE domicilié(e) 2 RUE DE L'AVENIR, ZI INOVA 3000, THAON-LES-VOSGES, 88150 CAPAVENIR VOSGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 431 174 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque STOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque STOP arrivera à expiration en date du 11 juin 2027.

HONEYWELL AFTERMARKET EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : DBA , GAZOMATIQUE , , , (Marque figurative) , KIT STOP , , , KIT+ , NEW-LOCK 2001


HONEYWELL AFTERMARKET EUROPE, Société par actions simplifiée - 2 RUE DE L'AVENIR, ZI INOVA 3000, THAON-LES-VOSGES, 88150 CAPAVENIR VOSGES - France - SIREN 320431174


Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Inscription le 30 avril 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°238238 - Publication au BOPI 1997-04-30

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2007 n°2342203 - Publication au BOPI 2007-05-25

Inscription le 24 juillet 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°437482 - Publication au BOPI 2006-07-24

Renouvellement sans limitation n°2091404 - Publication au BOPI 1997-28

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2017 n°2649810 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-23

Inscription le 5 mars 2019 - Changement de nom, de dénomination n°750399 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-05

Inscription le 5 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°750398 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-05

Freins hydrauliques et leurs pièces détachées pour automobiles, aviation, et tous usages industriels.Appareils hydrauliques pour l'automobile, l'aviation et tous usages industriels.Lave-glace et leurs pièces détachées pour automobiles, aviation et tous usages industriels. Toutes pièces et accessoires pour automobiles, aviation et industrie.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.