Marque renouvelée - Marque en vigueur

KIT STOP
HONEYWELL AFTERMARKET EUROPE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
98717968
Date de dépôt :
13/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/02/2028

Présentation de la marque KIT STOP

Déposée le 13 février 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HONEYWELL AFTERMARKET EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « KIT STOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-12 du 20 mars 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HONEYWELL AFTERMARKET EUROPE domicilié(e) 2 RUE DE L'AVENIR, ZI INOVA 3000, THAON-LES-VOSGES, 88150 CAPAVENIR VOSGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 431 174 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque KIT STOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98717968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KIT STOP arrivera à expiration en date du 13 février 2028.

HONEYWELL AFTERMARKET EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : DBA , GAZOMATIQUE , , , (Marque figurative) , STOP , , , KIT+ , NEW-LOCK 2001


HONEYWELL AFTERMARKET EUROPE, Société par actions simplifiée à associé unique - 2 RUE DE L'AVENIR, ZI INOVA 3000, THAON-LES-VOSGES, 88150 CAPAVENIR VOSGES - France - SIREN 320431174


Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 7 février 2008 n°2363296 - Publication au BOPI 2008-02-07

Inscription le 24 juillet 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°437481 - Publication au BOPI 2006-07-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-37

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Renouvellement sans limitation le 6 février 2018 n°2671548 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-02-06

Cylindres de roues, mâchoires de freins à tambour pour véhicules terrestres.