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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HONEYWELL AFTERMARKET EUROPE
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KIT + EVOLUTION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KIT + EVOLUTION
HONEYWELL AFTERMARKET EUROPE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93478386
Date de dépôt :
29/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2023

Présentation de la marque KIT + EVOLUTION

Déposée le 29 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) HONEYWELL AFTERMARKET EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KIT + EVOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HONEYWELL AFTERMARKET EUROPE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE ALLONE, 21 AVENUE SAINT MATHURIN - 60000 - BEAUVAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 004 796 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M. Dormoy, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.

La marque KIT + EVOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KIT + EVOLUTION est expirée depuis le 29 juillet 2023.

HONEYWELL AFTERMARKET EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : DBA , GAZOMATIQUE , , , (Marque figurative) , KIT STOP , STOP , , , KIT+


HONEYWELL AFTERMARKET EUROPE, Société Anonyme - ZONE INDUSTRIELLE ALLONE, 21 AVENUE SAINT MATHURIN - 60000 - BEAUVAIS - France - SIREN 562004796


SGA2 - Rue M. Dormoy, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2003 n°2246877 - Publication au BOPI 2003-07-23

Inscription le 18 juillet 2003 - Changement d'adresse n°374174 - Publication au BOPI 2003-07-18

Inscription le 18 juillet 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°374173 - Publication au BOPI 2003-07-18

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Inscription le 19 mars 2013 - Changement d'adresse n°596986 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-19

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2013 n°2523536 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-01

Inscription le 7 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°797861 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-07

Inscription le 7 octobre 2020 - Rectification d'une erreur matérielle n°797859 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-07

Inscription le 7 octobre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°797862 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-07

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