Marque renouvelée - Marque en vigueur

KIT+
HONEYWELL AFTERMARKET EUROPE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97686941
Date de dépôt :
11/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2027

Présentation de la marque KIT+

Déposée le 11 juillet 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HONEYWELL AFTERMARKET EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KIT+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-33 du 14 août 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HONEYWELL AFTERMARKET EUROPE domicilié(e) 2 RUE DE L'AVENIR, ZI INOVA 3000, THAON-LES-VOSGES, 88150 CAPAVENIR VOSGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 431 174 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque KIT+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KIT+ arrivera à expiration en date du 11 juillet 2027.

HONEYWELL AFTERMARKET EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : DBA , GAZOMATIQUE , , , (Marque figurative) , KIT STOP , STOP , , , NEW-LOCK 2001


HONEYWELL AFTERMARKET EUROPE, Société par actions simplifiée - 2 RUE DE L'AVENIR, ZI INOVA 3000, THAON-LES-VOSGES, 88150 CAPAVENIR VOSGES - France - SIREN 320431174


Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-04

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2007 n°2344904 - Publication au BOPI 2007-06-26

Inscription le 24 juillet 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°437482 - Publication au BOPI 2006-07-24

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2017 n°2651510 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-06-13

Inscription le 5 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°750398 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-05

Inscription le 5 mars 2019 - Changement de nom, de dénomination n°750399 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-05

Appareils de locomotion par terre, air ou eau et leurs composants, à savoir: - serrures métalliques (non électriques), plaques d'immatriculation métalliques ; - parties constitutives de moteurs et moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres ; - serrures électriques, indicateurs de vitesse ; - dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage ; - serrures non métalliques, non électriques ; plaques d'immatriculation non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.