Déposée le 24 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) HONEYWELL AFTERMARKET EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GAZOMATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HONEYWELL AFTERMARKET EUROPE domicilié(e) 21 Avenue Saint Mathurin - 60000 - BEAUVAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 431 174 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.
La marque GAZOMATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682682.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HONEYWELL AFTERMARKET EUROPE, Société Anonyme - 21 Avenue Saint Mathurin - 60000 - BEAUVAIS - France - SIREN 320431174
SGA2 - Rue M.Dormoy B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2001 n°2203630 - Publication au BOPI 2001-07-23
Inscription le 9 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°475260 - Publication au BOPI 2008-06-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56
Renouvellement sans limitation le 21 février 2011 n°2463627 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-21
Inscription le 23 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°574386 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-23
Produits chimiques pour l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres, compositions extinctrices, trempes et préparations chimiques pour la soudure, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, substances adhésives pour l'industrie.Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, compositions à lier la poussière, compositions combustibles, y compris les essences pour moteurs et un liquide facilitant le démarrage des moteurs, matières éclairantes, chandelles, bougies, veilleuses et mèches.Dispositif pour faciliter le démarrage à froid des moteurs. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, peignes, éponges, vaporisateurs de toilette et de parfumerie, brosses et matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage, paille de fer, verrerie, porcelaine et faïence
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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