Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DBA
HONEYWELL AFTERMARKET EUROPE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1662603
Date de dépôt :
26/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/2021
DBA de HONEYWELL AFTERMARKET EUROPE

Présentation de la marque DBA

Déposée le 26 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) HONEYWELL AFTERMARKET EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HONEYWELL AFTERMARKET EUROPE domicilié(e) 21 Avenue Saint Mathurin - 60000 - BEAUVAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 431 174 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.

La marque DBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662603.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DBA est expirée depuis le 26 avril 2021.

HONEYWELL AFTERMARKET EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : GAZOMATIQUE , , , (Marque figurative) , KIT STOP , STOP , , , KIT+ , NEW-LOCK 2001


HONEYWELL AFTERMARKET EUROPE, Société Anonyme - 21 Avenue Saint Mathurin - 60000 - BEAUVAIS - France - SIREN 320431174


SGA2 - Rue M.Dormoy B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2001 n°2191040 - Publication au BOPI 2001-01-30

Inscription le 29 janvier 2001 - Changement d'adresse n°314946 - Publication au BOPI 2001-01-29

Inscription le 29 janvier 2001 - Changement de dénomination n°314949 - Publication au BOPI 2001-01-29

Inscription le 29 janvier 2001 - Changement d'adresse n°314948 - Publication au BOPI 2001-01-29

Inscription le 29 janvier 2001 - Changement de dénomination n°314947 - Publication au BOPI 2001-01-29

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2010 n°2458665 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-29

Pièces détachées pour automobiles, notamment: cylindre de roue, maître cylindre, correcteur de freinage, commande hydraulique, servo frein servo direction, plaquette de frein à disque, ensemble de frein à tambour, segment de frein à tambour, nécessaire de réparation pour frein lanceurs de démarreur, câbles et flexibles, valves de direction, liquides de frein, produits pour lave-vitre pour automobile, pièces et éléments de freinage pour freins hydrauliques, freins à disque et leurs composants, freins pneumatiques et leurs composants, dispositifs de suralimentation pour moteurs à combustion interne, pièces d'embrayage et système hydraulique

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.