Marque expirée - Marque en non vigueur

BXF
HONEYWELL AFTERMARKET EUROPE Société anonyme

Numéro de dépôt :
1407385
Date de dépôt :
23/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2016

Présentation de la marque BXF

Déposée le 23 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) HONEYWELL AFTERMARKET EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BXF »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HONEYWELL AFTERMARKET EUROPE domicilié(e) 12 route Ouest du Mole Numéro 1,92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2307952) - 92230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 431 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2307952) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BXF est expirée depuis le 23 avril 2016.

HONEYWELL AFTERMARKET EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : DBA , GAZOMATIQUE , , , (Marque figurative) , KIT STOP , STOP , , , KIT+


HONEYWELL AFTERMARKET EUROPE Société anonyme - 12 route Ouest du Mole Numéro 1,92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2307952) - 92230 - France - SIREN 320431174


CABINET WEINSTEIN - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2307952) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 15 février 2006 n°2307952 - Publication au BOPI 2006-02-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-23

Renouvellement sans limitation n°2067708 - Publication au BOPI 1996-22

Inscription le 31 juillet 2007 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°457856 - Publication au BOPI 2007-07-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

Inscription le 9 mai 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°433309 - Publication au BOPI 2006-05-09

Véhicules, appareils de locomotion par terre et leurs composants, équipement de freinage pour véhicule automobile et ses composants, cylindres de roues, étriers de freins à disque, maîtres cylindres, répartiteurs, commandes hydrauliques diverses, freins à tambour à commande mécanique, pneumatique, hydraulique destinés aux véhicules automobiles, à la motoculture, freins à disque, rotules de suspension, servodirections hydrauliques, servitudes hydrauliques, pompes, appareils de démarrage, commandes à câble pour frein, accélérateur, embrayage, sélection de vitesses, dispositifs de rattrapage automatique de jeu pour commande par câble, servofreins hydropneumatiques pour voitures de tourisme, poids lourds, véhicules de transport en commun, servofreins à dépression, servofreins hydrauliques, dispositifs d'antipatinage et leurs composants, notamment, capteurs de vitesse, modulateur de pression, unité de commande électronique, électrovannes, dispositif surpresseur d'alimentation, équipements de freinage pneumatique et leurs composants, notamment, compresseurs, réservoirs d'air, épurateurs d'air, valves de commande, dispositif de rattrapage de jeu de la commande de frein, cylindres à air, cylindre à ressort, patins pour freins à disque, segments garnis pour freins à tambour, équipements lave-vitres pour véhicules automobiles et leurs composants, notamment, pompes, réservoirs, gicleurs, conduites.- Pièces en caoutchouc naturel ou synthétique non comprises dans d'autres classes; canalisations flexibles pour freins et circuits hydrauliques, joints d'étanchéité, coupelles, capuchons, manchons, pièces en matière plastique non comprises dans d'autres classes.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.