Déposée le 11 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) HONEYWELL AFTERMARKET EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « 55 DBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HONEYWELL AFTERMARKET EUROPE domicilié(e) 47/53, rue Raspail,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2213405) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 431 174 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2213405) - 75008 - France.
La marque 55 DBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1192111.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HONEYWELL AFTERMARKET EUROPE Société Anonyme - 47/53, rue Raspail,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2213405) - 92300 - France - SIREN 320431174
CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2213405) - 75008 - France
Inscription le 7 janvier 2002 - Changement de dénomination n°338188 - Publication au BOPI 2002-01-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-22
Renouvellement sans limitation n°2002931 - Publication au BOPI 1996-40
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2002 n°2213405 - Publication au BOPI 2002-01-10
Inscription le 7 janvier 2002 - Changement d'adresse n°338187 - Publication au BOPI 2002-01-07
Inscription le 7 janvier 2002 - Changement de dénomination n°338186 - Publication au BOPI 2002-01-07
Inscription le 7 avril 1986 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°15716 - Publication au BOPI 1986-04-07
Inscription le 18 mai 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°63093 - Publication au BOPI 1992-05-18
Inscription le 29 septembre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°68105 - Publication au BOPI 1992-09-29
Inscription le 7 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338185 - Publication au BOPI 2002-01-07
Inscription le 7 avril 1986 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°15716 - Publication au BOPI 1986-04-07
Liquides pour systèmes hydrauliques de freinage et d'embrayage, liquides synthétiques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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