Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NORMALAIR
HONEYWELL Aerospce UK, Société organisée sous les lois britanniques

Numéro de dépôt :
1277957
Date de dépôt :
04/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2024

Présentation de la marque NORMALAIR

Déposée le 4 juillet 1984 par la société HONEYWELL Aerospce UK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORMALAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société HONEYWELL Aerospce UK domicilié(e) C/Honeywell House, Arlington Business Park, Bracknell, BERSHIRE RG 12 1EB - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES domicilié(e) RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France.

La marque NORMALAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NORMALAIR est expirée depuis le 4 juillet 2024.


HONEYWELL Aerospce UK, Société organisée sous les lois britanniques - C/Honeywell House, Arlington Business Park, Bracknell, BERSHIRE RG 12 1EB - Royaume-Uni


ANAQUA SERVICES - RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2004 n°2269982 - Publication au BOPI 2004-07-29

Renouvellement sans limitation n°2035085 - Publication au BOPI 1994-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52

Inscription le 29 juillet 2004 - Changement de dénomination n°403489 - Publication au BOPI 2004-07-29

Inscription le 29 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°403490 - Publication au BOPI 2004-07-29

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2014 n°2564544 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-07-22

Appareils et instruments scientifiques, électriques, de mesurage, de signalisation, de contrôle et de secours, appareils respiratoires;instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, inhalateurs d'oxygène, appareils d'anesthésie et de réanimation;installations de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation, installations de conditionnement d'air et plus spécialement pour véhicules; appareils de locomotion par terre, par fer ou par eau, et dispositifs d'équipement pour ces appareils.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.