Déposée le 4 décembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HONDA WERTHER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HOT CROSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-03 du 22 janvier 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HONDA WERTHER domicilié(e) 26, rue Barla, 06000 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 962 802 013 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS BERNION - JARNIAT - FORTINO SAYWELL - France.
La marque HOT CROSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445501.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOT CROSS est expirée depuis le 4 décembre 2002.
HONDA WERTHER a également déposé les autres marques suivantes : WERTHER , WERTHER
HONDA WERTHER (SARL) - 26, rue Barla, 06000 NICE - France - SIREN 962802013
SCP D'AVOCATS BERNION - JARNIAT - FORTINO SAYWELL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-26
Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03
- véhicules, appareils de locomation par terre, accessoires pour véhicules terrestres, savoir: amortisseurs pour véhicules, antivols pour véhicules, garde boue, pare boue, avertisseurs sonores pour cycles, garde boue pour cycles, jantes de cycles, guidons de cycles, selles de cycles, jantes de roues de véhicules, pédales de cycles - vêtements de sports à l'exception des combinaisons de plongée, vêtements de motocyclettes et accessoires pour vêtements de motocyclettes à savoir: chaussures, chapellerie - articles de sports mécaniques non compris dans d'autres classes
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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