24 H SCOOTER
Présentation de la marque 24 H SCOOTER
Déposée le 28 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) HONDA MOTOR EUROPE (SOUTH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 24 H SCOOTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque 24 H SCOOTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 24 H SCOOTER est expirée depuis le 29 septembre 2013.
HONDA MOTOR EUROPE (SOUTH a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-07
Inscription le 9 février 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°386550 - Publication au BOPI 2004-02-09
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2003 n°2250040 - Publication au BOPI 2003-09-29
Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06