Marque renouvelée - Marque en vigueur

CITY
Honda Motor Co., Ltd., société de droit japonais

Numéro de dépôt :
3601222
Date de dépôt :
29/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2028
CITY de Honda Motor Co

Présentation de la marque CITY

Déposée le 29 septembre 2008 par la société étrangère Honda Motor Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-45 du 7 novembre 2008.

Le déposant est la société étrangère Honda Motor Co domicilié(e) 1-1, Minami-Aoyama 2-chome, Minato-ku, 107-8556 TOKYO - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3601222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 27 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CITY arrivera à expiration en date du 29 septembre 2028.

Honda Motor Co a également déposé les autres marques suivantes : INSPIRE , ACE , HONWAVE , ELYSIAN , CIELO , BRIO , HONDA HYBRID EXPERIENCE , INSPIRE , FIT , ODYSSEY


Honda Motor Co., Ltd., société de droit japonais - 1-1, Minami-Aoyama 2-chome, Minato-ku, 107-8556 TOKYO - Japon


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-10

Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2018 n°2692394 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-09-10

Automobiles, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres ; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries pour véhicules ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; freins de véhicules ; circuits hydrauliques pour véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules, roues de véhicules ; pneumatiques ; ceintures de sécurité pour véhicules ; sièges de véhicules ; antivols et alarmes pour véhicules ; boites de vitesses pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres ; garnitures intérieures de véhicules [capitonnage] ; attelages de remorques pour véhicules ; rétroviseurs ; roues de véhicules ; capotes de véhicules ; portes de véhicules ; vitres de véhicules ; volants de véhicules.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles.

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique.