Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACE
HONDA MOTOR CO., LTD., Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
3851855
Date de dépôt :
08/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2021
ACE de HONDA MOTOR CO

Présentation de la marque ACE

Déposée le 8 août 2011 par la société étrangère HONDA MOTOR CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est la société étrangère HONDA MOTOR CO domicilié(e) 1-1, Minami-Aoyama 2-chome, Minato-ku, TOKYO 107-8556 - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cedex 8 - France.

La marque ACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACE est expirée depuis le 8 août 2021.

HONDA MOTOR CO a également déposé les autres marques suivantes : INSPIRE , HONWAVE , ELYSIAN , CIELO , BRIO , HONDA HYBRID EXPERIENCE , INSPIRE , CITY , FIT , ODYSSEY


HONDA MOTOR CO., LTD., Société de droit japonais - 1-1, Minami-Aoyama 2-chome, Minato-ku, TOKYO 107-8556 - Japon


BREVALEX - 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cedex 8 - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Motocyclettes et leurs pièces.