Marque expirée - Marque en non vigueur

HECS
HONDA GIKEN KOGYO KK société régie selon les lois du Japon

Numéro de dépôt :
96656965
Date de dépôt :
24/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2016

Présentation de la marque HECS

Déposée le 24 décembre 1996 par la société HONDA GIKEN KOGYO KK société régie selon les lois du Japon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HECS »

Le déposant est la société HONDA GIKEN KOGYO KK société régie selon les lois du Japon domicilié(e) 1-1, 2-chome, Minami-aoyama, Minato-ku TOKYO,JAPON (dossier no 2324306) - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2324306) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HECS est expirée depuis le 24 décembre 2016.

HONDA GIKEN KOGYO KK société régie selon les lois du Japon a également déposé les autres marques suivantes : CBS-ABS TCS , VSA , DOMINATOR , REAL TIME 4WD , CAMINO , "AERO DECK" , VTEC , HONDA & , CR-V , HONDA


HONDA GIKEN KOGYO KK société régie selon les lois du Japon - 1-1, 2-chome, Minami-aoyama, Minato-ku TOKYO,JAPON (dossier no 2324306) - Japon


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2324306) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2006 n°2324306 - Publication au BOPI 2006-09-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-23

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

Dispositifs catalytiques pour le traitement des gaz d'échappement de motocyclettes. Motocyclettes

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.