Marque renouvelée - Marque en non vigueur
ACCORD
Numéro de dépôt :
943313
Date de dépôt :
13/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ACCORD
Déposée le 13 janvier 1976 par Honda Giken Kogyo Kabushiki Kaisha auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ACCORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ACCORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 943313.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ACCORD est expirée depuis le 13 janvier 1986.
Honda Giken Kogyo Kabushiki Kaisha a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-496