HONDA GIKEN KOGYO K.K. société constituée selon les lois du Japon
Numéro de dépôt :
94502877
Date de dépôt :
24/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2013
Présentation de la marque ACCORD SHUTTLE
Déposée le 24 janvier 1994 par la société HONDA GIKEN KOGYO K.K. société constituée selon les lois du Japon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACCORD SHUTTLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-10 du 11 mars 1994.
Le déposant est la société HONDA GIKEN KOGYO K.K. société constituée selon les lois du Japon domicilié(e) 1-1, 2-chome, Minami-aoyama, Minato-ku TOKYO,JAPON (dossier no 2252247) - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52, RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2252247) - 75008 - France.
La marque ACCORD SHUTTLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502877.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque ACCORD SHUTTLE est expirée depuis le 6 novembre 2013.
HONDA GIKEN KOGYO K.K. société constituée selon les lois du Japon a également déposé les autres marques suivantes : "CANGURO" , RVF
HONDA GIKEN KOGYO K.K. société constituée selon les lois du Japon - 1-1, 2-chome, Minami-aoyama, Minato-ku TOKYO,JAPON (dossier no 2252247) - Japon
BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52, RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2252247) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2003 n°2252247 - Publication au BOPI 2003-11-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27
Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10
Véhicules et appareils de locomotion par air, terre ou mer, notamment, véhicules automobiles réfrigérés, aéroglisseurs, dragueurs, véhicules spatiaux, voiturettes de golf, voitures d'enfants, fauteuils roulants, parties constitutives des produits précités, notamment, démarreurs, silencieux, freins, clignotants, avertisseurs sonores, boîtes de vitesses, embrayages, moteurs et ceintures pour véhicules routiers, ventilateurs et cylindres pour moteurs de véhicules routiers, carrosseries, sièges automobiles, volants, roues, pneus, jantes, valves de pneu, amortisseurs, accessoires automobiles, à savoir, embrayages pour remorques, porte-bagages, supports pour skis, garde-boue, chaînes à neige, déflecteurs, appuie-têtes, ceintures de sécurité, sièges de sécurité pour enfants, systèmes d'allumage pour moteur de véhicules routiers, accessoires pour bicyclettes, à savoir, porte-bagages pour vélo, bagages pour vélos, sonnettes, pompes à air, outils pour engins de transport routier, aérien et maritime.Tramways, trains à crémaillère, funiculaires, télésièges, tramways, remonte-pentes, chariots élévateurs à fourche, chariots de transport, parties constitutives des produits précités
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