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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HONDA FRANCE
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PANEUROPEAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PANEUROPEAN
HONDA FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1498506
Date de dépôt :
16/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/2008

Présentation de la marque PANEUROPEAN

Déposée le 16 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) HONDA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANEUROPEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HONDA FRANCE domicilié(e) Parc d'activités de Pariest, Allée du 1er Mai, Croissy Beaubourg, B.P. 46, 77312 MARNE-LA-VALLEE Cedex 02 (dossier no 2130471) - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 044 069 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS domicilié(e) (dossier no 2130471) - France.

La marque PANEUROPEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PANEUROPEAN est expirée depuis le 16 novembre 2008.

HONDA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CADRE VERT HONDA , NEGA PASS , HF1 , CLUB HONDA , CADRE ROUGE HONDA , CADRE ROUGE HONDA , CANNON BALL , EUROPEAN CUP , CARTE OR , CADRE BLANC HONDA


HONDA FRANCE (société anonyme) - Parc d'activités de Pariest, Allée du 1er Mai, Croissy Beaubourg, B.P. 46, 77312 MARNE-LA-VALLEE Cedex 02 (dossier no 2130471) - France - SIREN 642044069


SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS - (dossier no 2130471) - France


Renouvellement sans limitation le 16 novembre 1998 n°2130471 - Publication au BOPI 1998-11-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17

Véhicules terrestres.