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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HONDA FRANCE
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NEGA PASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEGA PASS
HONDA FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1570971
Date de dépôt :
18/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2000
NEGA PASS de HONDA FRANCE

Présentation de la marque NEGA PASS

Déposée le 18 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) HONDA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NEGA PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HONDA FRANCE domicilié(e) Parc d'Activités de Paris-Est, 77312 MARNE-LA-VALLEE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque NEGA PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEGA PASS est expirée depuis le 18 janvier 2000.

HONDA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CADRE VERT HONDA , HF1 , CLUB HONDA , CADRE ROUGE HONDA , CADRE ROUGE HONDA , CANNON BALL , EUROPEAN CUP , CARTE OR , CADRE BLANC HONDA , TICKET VERT


HONDA FRANCE, société anonyme - Parc d'Activités de Paris-Est, 77312 MARNE-LA-VALLEE - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et plus spécialement les motos.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie; gants

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.