Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SATISFACTION EN TOUTES OCCASIONS
HONDA FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3851839
Date de dépôt :
08/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2021
LA SATISFACTION EN TOUTES OCCASIONS de HONDA FRANCE

Présentation de la marque LA SATISFACTION EN TOUTES OCCASIONS

Déposée le 8 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HONDA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SATISFACTION EN TOUTES OCCASIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HONDA FRANCE domicilié(e) Parc Activités Paris Est Madeleine Croissy-Beaubourg - 77312 - MARNE-LA-VALLEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 044 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Frédéric GAULTIER, CLIFFORD CHANCE EUROPE LLP domicilié(e) 9 place Vendôme CS 50018 - 75038 - PARIS CEDEX 01 - France.

La marque LA SATISFACTION EN TOUTES OCCASIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SATISFACTION EN TOUTES OCCASIONS est expirée depuis le 8 août 2021.

HONDA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CADRE VERT HONDA , NEGA PASS , HF1 , CLUB HONDA , CADRE ROUGE HONDA , CADRE ROUGE HONDA , CANNON BALL , EUROPEAN CUP , CARTE OR , CADRE BLANC HONDA


HONDA FRANCE, Société par actions simplifiée - Parc Activités Paris Est Madeleine Croissy-Beaubourg - 77312 - MARNE-LA-VALLEE - France - SIREN 642044069


Jean-Frédéric GAULTIER, CLIFFORD CHANCE EUROPE LLP - 9 place Vendôme CS 50018 - 75038 - PARIS CEDEX 01 - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Véhicules, motocycles, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, pièces et parties constitutives des produits précités ;

Services de vente au détail de véhicules ;

Services de nettoyage, entretien, maintenance et réparation de véhicules et d'appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et des pièces et éléments constitutifs des produits précités ; installation de pièces automobiles ;

Services de location de véhicules ; services de prêt ou de remplacement de véhicules ; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage).