Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"La 750 CARATS"
HONDA-FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1373943
Date de dépôt :
08/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/1996

Présentation de la marque "La 750 CARATS"

Déposée le 8 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) HONDA-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "La 750 CARATS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HONDA-FRANCE domicilié(e) Parc d'Activités Paris-Est, La Madeleine, B.P. 46, 77312 MARNE-LA-VALLEE CEDEX 12. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude BOIVIN. - France.

La marque "La 750 CARATS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "La 750 CARATS" est expirée depuis le 8 octobre 1996.

HONDA-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CADRE VERT HONDA , NEGA PASS , HF1 , CLUB HONDA , CADRE ROUGE HONDA , CADRE ROUGE HONDA , CANNON BALL , EUROPEAN CUP , CARTE OR , CADRE BLANC HONDA


HONDA-FRANCE, Société Anonyme - Parc d'Activités Paris-Est, La Madeleine, B.P. 46, 77312 MARNE-LA-VALLEE CEDEX 12. - France


Claude BOIVIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.