Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'INNOVATION AU SERVICE DE L'HOMME
HONDA FRANCE S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
98720626
Date de dépôt :
02/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/03/2008

Présentation de la marque L'INNOVATION AU SERVICE DE L'HOMME

Déposée le 2 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) HONDA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « L'INNOVATION AU SERVICE DE L'HOMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HONDA FRANCE domicilié(e) Parc d'Activités de Pariest, 77312 Marne la Vallée cedex 02 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valérie Gastinel CLIFFORD CHANCE - France.

La marque L'INNOVATION AU SERVICE DE L'HOMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98720626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INNOVATION AU SERVICE DE L'HOMME est expirée depuis le 2 mars 2008.

HONDA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CADRE VERT HONDA , NEGA PASS , HF1 , CLUB HONDA , CADRE ROUGE HONDA , CADRE ROUGE HONDA , CANNON BALL , EUROPEAN CUP , CARTE OR , CADRE BLANC HONDA


HONDA FRANCE S.A., société anonyme - Parc d'Activités de Pariest, 77312 Marne la Vallée cedex 02 - France


Valérie Gastinel CLIFFORD CHANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Machines et machines-outils, à savoir, tondeuses, débroussailleuses, motoculteurs, motohoues, motobineuses, motopompes, fraises à neige motorisées, transporteurs à chenilles, groupes électrogènes ; moteurs et notamment moteurs hors-bord, moteurs stationnaires. Véhicules terrestres à moteur, automobiles, motocycles. Papier, carton et produits en ces matières, à savoir, affiches, albums, blocs, boîtes, enveloppes, étiquettes, feuilles, sacs, sachets, cartonnages ; imprimés, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues. Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires par tous moyens de communication ; courriers publicitaires ; encarts publicitaires ; plaquettes commerciales ; distribution de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; organisation d'expositions et de salons à buts commerciaux ou de publicité.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).