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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HONDA FRANCE
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H HONDA MOTOCULTURE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

H HONDA MOTOCULTURE
HONDA FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1306239
Date de dépôt :
18/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2005
H HONDA MOTOCULTURE de HONDA FRANCE

Présentation de la marque H HONDA MOTOCULTURE

Déposée le 18 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) HONDA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « H HONDA MOTOCULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HONDA FRANCE domicilié(e) Allée du 1er Mai B.P. 46 - CROISSY BEAUBOURG, 77312 MARNE LA VALLEE CEDEX 2 (dossier no 2046879) - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 044 069 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS Représentée par M. Bernard SOYER domicilié(e) (dossier no 2046879) - France.

La marque H HONDA MOTOCULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque H HONDA MOTOCULTURE est expirée depuis le 18 avril 2005.

HONDA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CADRE VERT HONDA , NEGA PASS , HF1 , CLUB HONDA , CADRE ROUGE HONDA , CADRE ROUGE HONDA , CANNON BALL , EUROPEAN CUP , CARTE OR , CADRE BLANC HONDA


HONDA FRANCE S.A. - Allée du 1er Mai B.P. 46 - CROISSY BEAUBOURG, 77312 MARNE LA VALLEE CEDEX 2 (dossier no 2046879) - France - SIREN 642044069


SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS Représentée par M. Bernard SOYER - (dossier no 2046879) - France


Renouvellement sans limitation le 4 avril 1995 n°2046879 - Publication au BOPI 1995-04-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38

Inscription le 28 février 1997 - Transmission totale de propriété n°233565 - Publication au BOPI 1997-02-28

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses; en particulier motoculteurs et leurs accessoires pour bêcher, biner, sarcler, labourer, tondre, faucher.