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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HONDA FRANCE
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GARANTIE SILVER WING MOTOS D'OCCASION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GARANTIE SILVER WING MOTOS D'OCCASION
HONDA FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92404117
Date de dépôt :
04/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2022

Présentation de la marque GARANTIE SILVER WING MOTOS D'OCCASION

Déposée le 4 février 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HONDA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GARANTIE SILVER WING MOTOS D'OCCASION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HONDA FRANCE domicilié(e) Parc Activités Paris Est, Madeleine, Croissy-Beaubourg, 77312 MARNE LA VALLEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 044 069 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cedex 8 - France.

La marque GARANTIE SILVER WING MOTOS D'OCCASION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GARANTIE SILVER WING MOTOS D'OCCASION est expirée depuis le 4 février 2022.

HONDA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CADRE VERT HONDA , NEGA PASS , HF1 , CLUB HONDA , CADRE ROUGE HONDA , CADRE ROUGE HONDA , CANNON BALL , EUROPEAN CUP , CARTE OR , CADRE BLANC HONDA


HONDA FRANCE, société par actions simplifiée - Parc Activités Paris Est, Madeleine, Croissy-Beaubourg, 77312 MARNE LA VALLEE - France - SIREN 642044069


BREVALEX - 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cedex 8 - France


Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2001 n°2209671 - Publication au BOPI 2001-11-20

Inscription le 28 janvier 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°339810 - Publication au BOPI 2002-01-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2011 n°2487217 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-12-20

Assurances motocycles et motocyclettes; garantie annuelle appliquée aux deux roues