Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCH CUP
HONDA FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1625631
Date de dépôt :
07/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/2000

Présentation de la marque FRENCH CUP

Déposée le 7 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) HONDA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRENCH CUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HONDA FRANCE domicilié(e) Parc d'Activités de Paris Est, 77312 MARNE LA VALLEE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque FRENCH CUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH CUP est expirée depuis le 7 novembre 2000.

HONDA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CADRE VERT HONDA , NEGA PASS , HF1 , CLUB HONDA , CADRE ROUGE HONDA , CADRE ROUGE HONDA , CANNON BALL , EUROPEAN CUP , CARTE OR , CADRE BLANC HONDA


HONDA FRANCE, société anonyme - Parc d'Activités de Paris Est, 77312 MARNE LA VALLEE - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau