Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE OR
HONDA-FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1406804
Date de dépôt :
06/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/1997

Présentation de la marque CARTE OR

Déposée le 6 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) HONDA-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTE OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HONDA-FRANCE domicilié(e) Parc d'Activités Paris-Est, LA MADELEINE, B.P. 46, 77312 MARNE-LA-VALLEE CEDEX 12. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE BOIVIN. - France.

La marque CARTE OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1406804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE OR est expirée depuis le 6 mai 1997.

HONDA-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CADRE VERT HONDA , NEGA PASS , HF1 , CLUB HONDA , CADRE ROUGE HONDA , CADRE ROUGE HONDA , CANNON BALL , EUROPEAN CUP , CADRE BLANC HONDA , TICKET VERT


HONDA-FRANCE, Société Anonyme - Parc d'Activités Paris-Est, LA MADELEINE, B.P. 46, 77312 MARNE-LA-VALLEE CEDEX 12. - France


CLAUDE BOIVIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.