Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CADRE ROUGE HONDA
HONDA-FRANCE, S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1709866
Date de dépôt :
05/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2001
CADRE ROUGE HONDA de HONDA-FRANCE

Présentation de la marque CADRE ROUGE HONDA

Déposée le 5 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) HONDA-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CADRE ROUGE HONDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HONDA-FRANCE domicilié(e) Parc d'activités Paris-Est, 77312 MARNE-LA-VALLEE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque CADRE ROUGE HONDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CADRE ROUGE HONDA est expirée depuis le 5 décembre 2001.

HONDA-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CADRE VERT HONDA , NEGA PASS , HF1 , CLUB HONDA , CADRE ROUGE HONDA , CANNON BALL , EUROPEAN CUP , CARTE OR , CADRE BLANC HONDA , TICKET VERT


HONDA-FRANCE, S.A. Société Anonyme - Parc d'activités Paris-Est, 77312 MARNE-LA-VALLEE - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

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