HONDA EUROPE POWER EQUIPMENT "HEPE" (société anonyme)
Numéro de dépôt :
1411832
Date de dépôt :
03/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2007
Présentation de la marque HONDA ENERGIE
Déposée le 3 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) HONDA EUROPE POWER EQUIPMENT "HEPE"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HONDA ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HONDA EUROPE POWER EQUIPMENT "HEPE" domicilié(e) "Parc d'Activités Industrielles", Rue des Châtaigniers ORMES, 45140 Saint-Jean de la Ruelle (dossier no 2091312) - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 855 402 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVATOME Représentée par M. David JOUSSOT domicilié(e) (dossier no 2091312) - France.
La marque HONDA ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411832.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HONDA ENERGIE est expirée depuis le 3 juin 2007.
HONDA EUROPE POWER EQUIPMENT "HEPE" a également déposé les autres marques suivantes : FLORILEGE
HONDA EUROPE POWER EQUIPMENT "HEPE" (société anonyme) - "Parc d'Activités Industrielles", Rue des Châtaigniers ORMES, 45140 Saint-Jean de la Ruelle (dossier no 2091312) - France - SIREN 332855402
BREVATOME Représentée par M. David JOUSSOT - (dossier no 2091312) - France
Renouvellement sans limitation le 3 juin 1997 n°2091312 - Publication au BOPI 1997-06-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46
Inscription le 28 février 1997 - Transmission totale de propriété n°233565 - Publication au BOPI 1997-02-28
Tous moteurs autres que pour les véhicules terrestres;dispositifs de commande de machines ou de moteurs;groupes électrogènes;générateurs électriques.Moteurs hors-bord; propulseurs à hélices.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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