Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Bonbon Givré
Numéro de dépôt :
3907419
Date de dépôt :
23/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Présentation de la marque Bonbon Givré
Déposée le 23 mars 2012 par HOMSY Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Bonbon Givré »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOMSY Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Inscription le 27 octobre 2016 - Rejet total n°688291 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-27