Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 HOMOSPHERE
/
HOMOSPHERE LE GRATUIT DES ANNONCES GAY ET LESBIENNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOMOSPHERE LE GRATUIT DES ANNONCES GAY ET LESBIENNES
HOMOSPHERE (ASSOCIATION LOI DE 1901)

Numéro de dépôt :
95577002
Date de dépôt :
20/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2005

Présentation de la marque HOMOSPHERE LE GRATUIT DES ANNONCES GAY ET LESBIENNES

Déposée le 20 juin 1995 par l'association loi 1901 HOMOSPHERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOMOSPHERE LE GRATUIT DES ANNONCES GAY ET LESBIENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 HOMOSPHERE domicilié(e) 11 BIS RUE DU COLISEE, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 846 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOMOSPHERE - France.

La marque HOMOSPHERE LE GRATUIT DES ANNONCES GAY ET LESBIENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMOSPHERE LE GRATUIT DES ANNONCES GAY ET LESBIENNES est expirée depuis le 20 juin 2005.


HOMOSPHERE (ASSOCIATION LOI DE 1901) - 11 BIS RUE DU COLISEE, 75008 PARIS - France - SIREN 397846486


HOMOSPHERE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-08

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Produits de l'imprimerie.Services télématiques.Services d'information et de messagerie par téléphone.Edition de journaux, de cartes postales, de photographies.Production de films sur bande vidéo

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.