Marque enregistrée - Marque en vigueur

Hommes & Organisations
Hommes & Organisations, SAS

Numéro de dépôt :
4201213
Date de dépôt :
02/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/08/2025
Hommes & Organisations de Hommes & Organisations

Présentation de la marque Hommes & Organisations

Déposée le 2 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Hommes & Organisations auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Hommes & Organisations » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Hommes & Organisations domicilié(e) 30 rue des Froments - 89100 - COURTOIS SUT YONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hommes & Organisations, M. CASSIN François domicilié(e) 30 rue des Froments - 89100 - COURTOIS SUT YONNE - France.

La marque Hommes & Organisations a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4201213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hommes & Organisations arrivera à expiration en date du 2 août 2025.


Hommes & Organisations, SAS - 30 rue des Froments - 89100 - COURTOIS SUT YONNE - France


Hommes & Organisations, M. CASSIN François - 30 rue des Froments - 89100 - COURTOIS SUT YONNE - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Services juridiques ; médiation ; conseils en propriété intellectuelle.