Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OBSERVATOIRE DES QUINCADRES
Hommes & Missions SARL

Numéro de dépôt :
99772775
Date de dépôt :
03/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/02/2009

Présentation de la marque L'OBSERVATOIRE DES QUINCADRES

Déposée le 3 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Hommes & Missions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « L'OBSERVATOIRE DES QUINCADRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Hommes & Missions domicilié(e) 2, rue Dufrénoy, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 614 964 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ryane MERALLI - France.

La marque L'OBSERVATOIRE DES QUINCADRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OBSERVATOIRE DES QUINCADRES est expirée depuis le 3 février 2009.


Hommes & Missions SARL - 2, rue Dufrénoy, 75116 PARIS - France - SIREN 408614964


Ryane MERALLI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29

Demande de renouvellement le 23 février 2009 n°2399308 - Publication au BOPI 2009-02-23

Inscription le 6 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301560 - Publication au BOPI 2000-06-06

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Inscription le 24 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500469 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-24

Inscription le 7 septembre 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°505843 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

Produits en ces matières papier, carton non compris dans d'autres classes, à savoir : produits de l'imprimerie, livres, revues, magazines, lettres d'information, matériel d'instruction ou enseignement (à l'exception des appareils). Conseil en recrutement, consultations pour les questions de personnel, bureaux de placement, aide à la direction des affaires, gestion des affaires commerciales, gestion de fichiers automatiques, publicité, diffusion d'annonces publicitaires, études de marchés, informations statistiques ou études de projets, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Communications par terminaux d'ordinateurs, transmissions de messages et d'images par ordinateur, messagerie électronique. Services de formation, formation pratique, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, stages notamment a finalité professionnelle, édition de livres, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Service de transmission d'information par voie télématique. Sélection de personnel par tests psychotechniques, consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires), gestion des lieux d'expositions, orientation professionnelle, programmation pour ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, services juridiques, clubs d'utilisateurs ou d'abonnés (éducation, culture, divertissement).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.