Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I.S.A. INTERNATIONAL SEARCH ASSOCIATES
HOMMES & ENTREPRISES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1447427
Date de dépôt :
29/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/1998
I.S.A. INTERNATIONAL SEARCH ASSOCIATES de HOMMES & ENTREPRISES

Présentation de la marque I.S.A. INTERNATIONAL SEARCH ASSOCIATES

Déposée le 29 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) HOMMES & ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « I.S.A. INTERNATIONAL SEARCH ASSOCIATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOMMES & ENTREPRISES domicilié(e) 18, avenue Matignon, PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque I.S.A. INTERNATIONAL SEARCH ASSOCIATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.S.A. INTERNATIONAL SEARCH ASSOCIATES est expirée depuis le 29 janvier 1998.


HOMMES & ENTREPRISES, société anonyme - 18, avenue Matignon, PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26

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