Déposée le 3 juillet 1991 par HOMMELL Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RONDES ET BELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est HOMMELL Michel, domicilié(e) 91 rue Boileau, 75016 PARIS (dossier no 2196886) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Colette PANNETIER domicilié(e) (dossier no 2196886) - France.
La marque RONDES ET BELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOMMELL Michel - 91 rue Boileau, 75016 PARIS (dossier no 2196886) - France
Madame Colette PANNETIER - (dossier no 2196886) - France
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2001 n°2196886 - Publication au BOPI 2001-04-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52
Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) matériaux pour les artistes, pinceaux machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés. Education et divertissement
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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