Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHOTO SPORT
HOMMELL Michel

Numéro de dépôt :
1661367
Date de dépôt :
10/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2011
PHOTO SPORT de HOMMELL Michel

Présentation de la marque PHOTO SPORT

Déposée le 10 mai 1991 par HOMMELL Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHOTO SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HOMMELL Michel, domicilié(e) 91 rue Boileau, 75016 PARIS (dossier no 2196887) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Colette PANNETIER domicilié(e) (dossier no 2196887) - France.

La marque PHOTO SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHOTO SPORT est expirée depuis le 10 mai 2011.

HOMMELL Michel a également déposé les autres marques suivantes : AUTO VIDEO , AUDIO K7 , TELEK , CABLE HEBDO , PHOTO RACING , TOUT REUSSIR DE LA MAISON AU JARDIN , TV K7 , BELLES ET RONDES , RONDES ET BELLES , TÉLÉ JAQUETTES


HOMMELL Michel - 91 rue Boileau, 75016 PARIS (dossier no 2196887) - France


Madame Colette PANNETIER - (dossier no 2196887) - France


Renouvellement sans limitation le 18 avril 2001 n°2196887 - Publication au BOPI 2001-04-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) matériaux pour les artistes, pinceaux machines à écrire et article de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés. Education et divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.