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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Homeuble
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H. DISCOUNT MEUBLES.SALONS.LITERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H. DISCOUNT MEUBLES.SALONS.LITERIE
Homeuble, sarl

Numéro de dépôt :
3780797
Date de dépôt :
09/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2020
H. DISCOUNT MEUBLES.SALONS.LITERIE de Homeuble

Présentation de la marque H. DISCOUNT MEUBLES.SALONS.LITERIE

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Homeuble auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « H. DISCOUNT MEUBLES.SALONS.LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Homeuble domicilié(e) 17 Avenue Mercure 33390 St Martin Lacaussade - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 437 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Homeuble domicilié(e) 17 Avenue Mercure 33390 St Martin Lacaussade - France.

La marque H. DISCOUNT MEUBLES.SALONS.LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H. DISCOUNT MEUBLES.SALONS.LITERIE est expirée depuis le 9 novembre 2020.


Homeuble, sarl - 17 Avenue Mercure 33390 St Martin Lacaussade - France - SIREN 391437332


Homeuble - 17 Avenue Mercure 33390 St Martin Lacaussade - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).