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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOMESOFT
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HOMESOFT
Marque expirée - Marque en non vigueur

HOMESOFT
HOMESOFT SAS

Numéro de dépôt :
3471427
Date de dépôt :
21/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2016
HOMESOFT de HOMESOFT

Présentation de la marque HOMESOFT

Déposée le 21 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOMESOFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOMESOFT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOMESOFT domicilié(e) 1 Av Europe, Tour Europa CC BelleEpine,94320 THIAIS - 94320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 598 414 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOMESOFT domicilié(e) 1 Av Europe, Tour Europa CC BelleEpine,94320 THIAIS - 94320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMESOFT est expirée depuis le 21 décembre 2016.

HOMESOFT a également déposé les autres marques suivantes : SEAWAR , STARTER PACK


HOMESOFT SAS - 1 Av Europe, Tour Europa CC BelleEpine,94320 THIAIS - 94320 - France - SIREN 409598414


HOMESOFT - 1 Av Europe, Tour Europa CC BelleEpine,94320 THIAIS - 94320 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches scientifiques à but médical.