Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CULIFRANCE
homeSelekt, SAS

Numéro de dépôt :
3933574
Date de dépôt :
11/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/07/2022
CULIFRANCE de homeSelekt

Présentation de la marque CULIFRANCE

Déposée le 11 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) homeSelekt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CULIFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) homeSelekt domicilié(e) 140 Avenue Albert Thomas - 70320 - CORBENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 356 578 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, homeSelekt, M. Arnaud DUPUIS domicilié(e) 140 Avenue Albert Thomas - 70320 - CORBENAY - France.

La marque CULIFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CULIFRANCE est expirée depuis le 11 juillet 2022.

homeSelekt a également déposé les autres marques suivantes : CULIPREST


homeSelekt, SAS - 140 Avenue Albert Thomas - 70320 - CORBENAY - France - SIREN 750356578


homeSelekt, M. Arnaud DUPUIS - 140 Avenue Albert Thomas - 70320 - CORBENAY - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.