Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ALCÔVE DECOR & DESIGN
HOMEO, SAS

Numéro de dépôt :
4354044
Date de dépôt :
12/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/04/2027
L\'ALCÔVE DECOR & DESIGN de HOMEO

Présentation de la marque L'ALCÔVE DECOR & DESIGN

Déposée le 12 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOMEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'ALCÔVE DECOR & DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOMEO domicilié(e) ALTEYRAC - 48000 - CHASTEL NOUVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 182 583 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOMEO TEXTILES, Mme LATHUILIERE ISABELLE domicilié(e) ZA ALTEYRAC - 48000 - CHASTEL-NOUVEL - France.

La marque L'ALCÔVE DECOR & DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4354044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ALCÔVE DECOR & DESIGN arrivera à expiration en date du 12 avril 2027.

HOMEO a également déposé les autres marques suivantes : Pavillon intérieur , Marlène Backer et les Chiffonniers d'Aubrac


HOMEO, SAS - ALTEYRAC - 48000 - CHASTEL NOUVEL - France - SIREN 753182583


HOMEO TEXTILES, Mme LATHUILIERE ISABELLE - ZA ALTEYRAC - 48000 - CHASTEL-NOUVEL - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Cintres pour vêtements ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; matelas ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; carpettes ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.