Déposée par voie électronique le 14 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOMELIGHTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ECOLINE by HomeLights » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-14 du 8 avril 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOMELIGHTS domicilié(e) ZAC DU CLOS AUX POIS, RUE DES PETITS CHAMPS, ENTREPOTS TOP N' GO, 91100 VILLABE - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 739 566 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADSIGNA domicilié(e) 43 Rue Saint Augustin, 75002 Paris - France.
La marque ECOLINE by HomeLights a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814268.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOMELIGHTS, Société par actions simplifiée - ZAC DU CLOS AUX POIS, RUE DES PETITS CHAMPS, ENTREPOTS TOP N' GO, 91100 VILLABE - France - SIREN 504739566
ADSIGNA - 43 Rue Saint Augustin, 75002 Paris - France
Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Inscription le 5 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590011 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-05
Ampoules de flash ; ampoules thermo-ioniques ; circuits imprimés ; batteries de lampes de poche ; lampes optiques ; lampes pour chambres noires [photographies] ; lampes thermo-ioniques ; tubes lumineux pour la publicité ; signalisation lumineuse ou mécanique. ;
Ampoules d'éclairage ; ampoules d'indicateur de direction pour véhicules ; ampoules électriques ; phares pour automobiles ; feux pour bicyclettes ; tubes à décharges électriques pour l'éclairage ; diffuseurs (éclairage) ; douilles de lampes électriques ; lampes de poche ; lampes de sûreté ; lampes d'éclairage ; lampes d'éclairage pour aquariums ; lampes électriques ; lampes électriques pour arbres de Noël ; globes de lampes ; manchons de lampes ; lampes pour appareils de projection ; réflecteurs de lampes ; tubes de lampes ; verres de lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lanternes vénitiennes ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lustres ; fils de magnésium [éclairage].
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