Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOMEGAZ
HOMEGAZ SARL

Numéro de dépôt :
93479148
Date de dépôt :
02/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2003

Présentation de la marque HOMEGAZ

Déposée le 2 août 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOMEGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOMEGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOMEGAZ domicilié(e) 39 chemin des Bouillons, 77400 LAGNY-sur-MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOMEGAZ SARL - France.

La marque HOMEGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMEGAZ est expirée depuis le 2 août 2003.


HOMEGAZ SARL - 39 chemin des Bouillons, 77400 LAGNY-sur-MARNE - France


HOMEGAZ SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

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