Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOMEDIS SANTÉ
/
HOMEDIS SANTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HOMEDIS SANTE
HOMEDIS SANTÉ, SAS

Numéro de dépôt :
4376121
Date de dépôt :
13/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2027
HOMEDIS SANTE de HOMEDIS SANTÉ

Présentation de la marque HOMEDIS SANTE

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOMEDIS SANTÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOMEDIS SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOMEDIS SANTÉ domicilié(e) 2 chemin des Ronzières, Zone les Plattes - 69390 - VOURLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 605 945 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque HOMEDIS SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4376121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 38 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMEDIS SANTE arrivera à expiration en date du 13 juillet 2027.


HOMEDIS SANTÉ, SAS - 2 chemin des Ronzières, Zone les Plattes - 69390 - VOURLES - France - SIREN 442605945


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement sans modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Matériel médical d'assistance et d'hospitalisation à domicile ;

Transmission des prestations d'assistance et d'hospitalisation à domicile, et d'assistance médicale et de suivi des patients à domicile, par réseau internet ;

Assistance médicale et suivi des patients à domicile.