Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROCLEAN
HOMEDECOR INTERNATIONAL CV, Société de droit belge, C/o UDIREV

Numéro de dépôt :
96650595
Date de dépôt :
14/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2026

Présentation de la marque PROCLEAN

Déposée le 14 novembre 1996 par la société étrangère HOMEDECOR INTERNATIONAL CV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROCLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Le déposant est la société étrangère HOMEDECOR INTERNATIONAL CV domicilié(e) Zone Industrielle du Coudray, 8 rue Nicolas Copernic - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE Schmit Chretien PARIS, M. Mortreux Guillaume domicilié(e) 29 RUE Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque PROCLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROCLEAN arrivera à expiration en date du 14 novembre 2026.


HOMEDECOR INTERNATIONAL CV, Société de droit belge, C/o UDIREV - Zone Industrielle du Coudray, 8 rue Nicolas Copernic - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France


IPSIDE Schmit Chretien PARIS, M. Mortreux Guillaume - 29 RUE Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2006 n°2327724 - Publication au BOPI 2006-11-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2016 n°2630277 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-17

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à I'exception des carrelages et des peintures); tentures murales non en matière textile; papiers de tenture; papiers peints