Marque enregistrée - Marque en vigueur

HOMECARE SERVICE CONSEIL OXYGENE
HOMECARE SERVICE CONSEIL, SARL

Numéro de dépôt :
4161748
Date de dépôt :
03/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/03/2025
HOMECARE SERVICE CONSEIL OXYGENE de HOMECARE SERVICE CONSEIL

Présentation de la marque HOMECARE SERVICE CONSEIL OXYGENE

Déposée le 3 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOMECARE SERVICE CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HOMECARE SERVICE CONSEIL OXYGENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOMECARE SERVICE CONSEIL domicilié(e) 11 Impasse Boirac - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 395 288 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP SIMON DELONCA BECERRA BROS, M. BECERRA Mario domicilié(e) 80 Rue James Watt - 66100 - PERPIGNAN - France.

La marque HOMECARE SERVICE CONSEIL OXYGENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161748.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMECARE SERVICE CONSEIL OXYGENE arrivera à expiration en date du 3 mars 2025.


HOMECARE SERVICE CONSEIL, SARL - 11 Impasse Boirac - 21000 - DIJON - France - SIREN 445395288


SCP SIMON DELONCA BECERRA BROS, M. BECERRA Mario - 80 Rue James Watt - 66100 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.