Déposée par voie électronique le 22 décembre 2017 par HOMEBOX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « POINT BOX BY HOME BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-02 du 12 janvier 2018.
Le déposant est HOMEBOX domicilié(e) 22-28 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Laetitia CARDI domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.
La marque POINT BOX BY HOME BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4415197.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOMEBOX - 22-28 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France
NOVAGRAAF FRANCE, Madame Laetitia CARDI - 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France
Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02
Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15
Inscription le 2 octobre 2020 - Concession de licence n°796894 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-02
Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports de données magnétiques, optiques ; centres serveurs de bases de données ; mémoire électronique ; terminaux de télécommunications ; installations, appareils de postes téléphoniques et radio téléphoniques fixes, portatifs ou mobiles ; télécopieurs ; logiciels notamment logiciels pour le traitement de l'information (programmes enregistrés) ; logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données ; logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique ou à un réseau informatique ou de transmission de données ; appareils de saisies de données de sons et d'images ; ordinateurs, serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques ; appareils destinés aux réseaux de communication ; téléimprimantes, modems ;
Publicité ; Gestion de fichiers informatiques pour base de données informatiques, administration et supervision de réseaux informatiques ; abonnement à un service de radio-messagerie, à un serveur de base de données ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, services de gestion de fichiers informatiques ; services de mise à jour de documentations liées à une base de données ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; transfert de savoir-faire commercial ;
Services téléphoniques, télématiques de télécommunication et de radiocommunication ; transmission de télécopies, de messages, diffusion de données assistées par ordinateur ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique sur réseaux de communication mondiale ou à accès privé ; services de transmission sécurisée de données ;
Transport, emballage, entreposage et stockage de marchandises diverses, location de conteneurs d'entreposage, emmagasinage, location d'entrepôts et de garages, location de places de stationnement ;
Recherche scientifique et industrielle rendue par des ingénieurs liée aux nouvelles technologies de l'information, des réseaux ; études de projets techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques et de transmission de données ; conseils en matière de télécommunications, de réseaux informatiques et de transmission de données ; assistance technique en matière de télécommunications, de réseaux informatiques et de transmission de données ; services d'élaboration (conception) de logiciels, services de maintenance de logiciels, services de consultations en matière d'ordinateurs et appareils pour le traitement de données.
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