Marque enregistrée - Marque en vigueur

POINT BOX BY HOME BOX
HOMEBOX

Numéro de dépôt :
4415197
Date de dépôt :
22/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2027
POINT BOX BY HOME BOX de HOMEBOX

Présentation de la marque POINT BOX BY HOME BOX

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2017 par HOMEBOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POINT BOX BY HOME BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est HOMEBOX domicilié(e) 22-28 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Laetitia CARDI domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque POINT BOX BY HOME BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4415197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POINT BOX BY HOME BOX arrivera à expiration en date du 22 décembre 2027.

HOMEBOX a également déposé les autres marques suivantes : HOME BOX LOCATION DE BOX DE RANGEMENT , HOMEBOX , HOME BOX , HOME BOX PARTNERS , HOME BOX , HOMEBOX , HOMEBOX LOCATION DE BOX DE RANGEMENT pro , HOMESHOP , BOX@HOME BY HOMEBOX , HOME BOX LOCATION DE BOX DE RANGEMENT


HOMEBOX - 22-28 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Laetitia CARDI - 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Inscription le 2 octobre 2020 - Concession de licence n°796894 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-02

Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports de données magnétiques, optiques ; centres serveurs de bases de données ; mémoire électronique ; terminaux de télécommunications ; installations, appareils de postes téléphoniques et radio téléphoniques fixes, portatifs ou mobiles ; télécopieurs ; logiciels notamment logiciels pour le traitement de l'information (programmes enregistrés) ; logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données ; logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique ou à un réseau informatique ou de transmission de données ; appareils de saisies de données de sons et d'images ; ordinateurs, serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques ; appareils destinés aux réseaux de communication ; téléimprimantes, modems ;

Publication, affiches publicitaires, imprimés, plaquettes publicitaires, journaux, périodiques, revues ;

Publicité ; Gestion de fichiers informatiques pour base de données informatiques, administration et supervision de réseaux informatiques ; abonnement à un service de radio-messagerie, à un serveur de base de données ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, services de gestion de fichiers informatiques ; services de mise à jour de documentations liées à une base de données ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; transfert de savoir-faire commercial ;

Services téléphoniques, télématiques de télécommunication et de radiocommunication ; transmission de télécopies, de messages, diffusion de données assistées par ordinateur ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique sur réseaux de communication mondiale ou à accès privé ; services de transmission sécurisée de données ;

Transport, emballage, entreposage et stockage de marchandises diverses, location de conteneurs d'entreposage, emmagasinage, location d'entrepôts et de garages, location de places de stationnement ;

Recherche scientifique et industrielle rendue par des ingénieurs liée aux nouvelles technologies de l'information, des réseaux ; études de projets techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques et de transmission de données ; conseils en matière de télécommunications, de réseaux informatiques et de transmission de données ; assistance technique en matière de télécommunications, de réseaux informatiques et de transmission de données ; services d'élaboration (conception) de logiciels, services de maintenance de logiciels, services de consultations en matière d'ordinateurs et appareils pour le traitement de données.