Déposée le 26 octobre 2010 par la Société Anonyme (SA) HOMEBOX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HOMESHOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-46 du 19 novembre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOMEBOX domicilié(e) 22-28 rue Henri-Barbusse - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 196 529 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.
La marque HOMESHOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777550.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Services de gestion de bases de données informatiques, administration et supervision de réseaux informatiques ; abonnement à un service de radio-messagerie, à un serveur de base de données ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, services de gestion de fichiers informatiques ; services de mise à jour de documentations liées à une base de données ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale.
Transport, emballage, entreposage et stockage de marchandises diverses, location de conteneurs d'entreposage, emmagasinage, location d'entrepots et de garages, location de places de stationnement.
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