Déposée par voie électronique le 20 février 2013 par la Société Anonyme (SA) HOMEBOX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HOME BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-11 du 15 mars 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOMEBOX domicilié(e) 22-28 rue Henri-Barbusse - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 196 529 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. Pierre de BOISSE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.
La marque HOME BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984278.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOMEBOX, Société Anonyme - 22-28 rue Henri-Barbusse - 92110 - CLICHY - France - SIREN 404196529
NOVAGRAAF FRANCE, M. Pierre de BOISSE - 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France
Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50
Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports de données magnétiques, optiques ; centres serveurs de bases de données ; mémoire électronique ; terminaux de télécommunications ; installations, appareils de postes téléphoniques et radio téléphoniques fixes, portatifs ou mobiles ; télécopieurs ; logiciels notamment logiciels pour le traitement de l'information (programmes enregistrés) ; logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données ; logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique ou à un réseau informatique ou de transmission de données ; appareils de saisies de données de sons et d'images ; ordinateurs, serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques ; appareils destinés aux réseaux de communication ; téléimprimantes, modems ;
Gestion de fichiers informatiques pour base de données informatiques, administration et supervision de réseaux informatiques ; abonnement à un service de radio-messagerie, à un serveur de base de données ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, services de gestion de fichiers informatiques ; services de mise à jour de documentations liées à une base de données ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; transfert de savoir-faire commercial ;
Services téléphoniques, télématiques de télécommunication et de radiocommunication ; transmission de télécopies, de messages, diffusion de données assistées par ordinateur ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique sur réseaux de communication mondiale ou à accès privé ; services de transmission sécurisée de données ;
Transport, emballage, entreposage et stockage de marchandises diverses, location de conteneurs d'entreposage, emmagasinage, location d'entrepôts et de garages, location de places de stationnement ;
Recherche scientifique et industrielle rendue par des ingénieurs liée aux nouvelles technologies de l'information, des réseaux ; études de projets techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques et de transmission de données ; conseils en matière de télécommunications, de réseaux informatiques et de transmission de données ; assistance technique en matière de télécommunications, de réseaux informatiques et de transmission de données ; services d'élaboration (conception) de logiciels, services de maintenance de logiciels, services de consultations en matière d'ordinateurs et appareils pour le traitement de données.
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