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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Home y casa
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home y Casa
Marque expirée - Marque en non vigueur

home y Casa
Home y casa EURL

Numéro de dépôt :
3516573
Date de dépôt :
27/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
27/07/2017
home y Casa de Home y casa

Présentation de la marque home y Casa

Déposée le 27 juillet 2007 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Home y casa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « home y Casa »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Home y casa domicilié(e) 23 rue thomas bouges,11000 CARCASSONNE - 11000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Home y casa domicilié(e) 23 rue thomas bouges,11000 CARCASSONNE - 11000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque home y Casa est expirée depuis le 27 juillet 2017.


Home y casa EURL - 23 rue thomas bouges,11000 CARCASSONNE - 11000 - France


Home y casa - 23 rue thomas bouges,11000 CARCASSONNE - 11000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ;

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; Agences immobilières ;

Décoration intérieure.