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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOME TEX
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HOME TEX
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HOME TEX
HOME TEX SARL

Numéro de dépôt :
3641111
Date de dépôt :
02/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
HOME TEX de HOME TEX

Présentation de la marque HOME TEX

Déposée le 2 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOME TEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOME TEX »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOME TEX domicilié(e) 32 rue Le Peletier,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 768 388 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL FISCASSO Maître Hervé ROGUET domicilié(e) 41 bis cours de Vincennes,75020 PARIS - 75020 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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HOME TEX a également déposé les autres marques suivantes : HOME TEX


HOME TEX SARL - 32 rue Le Peletier,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 400768388


SELARL FISCASSO Maître Hervé ROGUET - 41 bis cours de Vincennes,75020 PARIS - 75020 - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Inscription le 12 avril 2010 - Rejet total n°521050 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).